Procès Verbal des délibérations du Conseil Municipal du 08/09/2026
Séance du 8 septembre 2026
Date de la convocation : 03/09/2026
Affichée et publiée le : 04/09/2026
Nombre de Membres
Afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
L’an deux mille vingt-six, le huit septembre, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune d’Arbus, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en la Maison Commune, sous la Présidence de Monsieur LARRIEU Didier, Maire.
Présents : MM. LARRIEU Didier, BERDUCQ Michel, HONDET Pierre, DULOUT Alain, , MARTINEZ Lionel, TENTE Vincent
Mmes CHEVAL Marie, BIENFAIT Janine, CLAVERIE Fanny, GAURRAT Caroline, HAMEAU Nathalie, MONTEIRO Christine.
Absents Excusés : Mme Christelle LASSERRE, M. Alain DUNOUAU, M. Thierry BRIVES
Pouvoirs : Mme Christelle LASSERRE donne pouvoir à M. Michel BERDUCQ
M. Alain DUNOUAU donne pouvoir à Mme Marie CHEVAL
M. Thierry BRIVES donne pouvoir à Mme Nathalie HAMEAU
Madame Janine BIENFAIT a été désignée secrétaire de séance.
Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, M. le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour :
1 Aliénation chemin rural : Fages / Prouane
2 Avenants marché école :
n°02 ARLA - Modification d’une ouverture pour pose porte à galandage
n°01 LORENZI – Peinture façade bâtiment existant -
3 Mission archivage – Centre De Gestion 64 (CDG 64) -
4 AMF 64 – Fond de soutien direct aux communes sinistrées
5 Entretien espaces verts Ecole – Devis IDVERDE
6 Adhésion Territoire Energie 64 (TE64) – Renouvellement adhésion
7 Adhésion à la Société d’Equipement des Pyrénées-Atlantiques (SEPA) / Société Publique Locale (SPL) – Adhésion
8 Implantation d’un point lumineux intersection chemin de la fontaine/chemin des Palombières
9 Prolongation de la convention territoriale globale
10 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation –
11 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
12 QUESTIONS DIVERSES
Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance :
Préalablement à la mise en discussion des affaires portées à l’ordre du jour, Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 8 juillet 2026.
