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Procès verbal des décisions du conseil municipal du 17.01.2024

L’an deux mille vingt-quatre le dix-sept janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Arbus, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en la Maison Commune, sous la Présidence de Monsieur LARRIEU Didier, Maire d’Arbus.


Date de la convocation : 12/01/2024

Affichée et publiée le : 12/01/2024

Nombre de Membres : 15

Afférents au conseil Municipal : 15

En exercice : 15

Qui ont pris part à la délibération : 14

 

Présents :MM LARRIEU Didier, BERDUCQ Michel, M. BRIVES Thierry, DULOUT Alain, DUNOUAU Alain, HONDET Pierre,

Mmes, BIENFAIT Janine, CHEVAL Marie, GAURRAT Caroline, HAMEAU Nathalie, LASSERRE Christelle, MONTEIRO Christine, SIMON Christine.

 

Absents /Excusés:  Mme MONTEIRO Christine, MM. MARTINEZ Lionel, THIRANT Sylvain.


Pouvoirs : Madame MONTEIRO Christine donne pouvoir à Madame CHEVAL Marie,

                    Monsieur MARTINEZ Lionel donne pouvoir à Monsieur LARRIEU Didier.

                 

Madame Christelle LASSERRE a été désignée secrétaire de séance.

 

Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l’examen de l’ordre du jour:

1.    Bilan de la concertation et arrêt des Zones d’Accélérations d’Energies Renouvelables,

2.   Reprise des concessions abandonnées,

3.   Décision Modificative n°4_2023 – ajustement de crédit,

4. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent),

5.   Centre de Gestion 64 – prestation de gestion des dossiers d’allocation chômage,

6.   Enedis : convention de servitude - extension Projet photovoltaïque Pont d’As,

7.   PASSEM course de relais pour la « Lenga Nosta », Participation financière course de la Passem – achat de kilomètre,

8.    Aménagement de sécurité rue du Bédat,

9.    Accroissement Temporaire d’Activité secrétariat du 1er février au 31 mai 2024

10.  Questions Diverses.


PV_CM_17012024
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