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Procès verbal des décisions du conseil municipal du 13.03.2024

L’an deux mille vingt-quatre, les treize mars, Le Conseil Municipal de la Commune d’Arbus, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en la Maison Commune, sous la Présidence de Monsieur LARRIEU Didier, Maire.

 

Présents :          MM LARRIEU Didier, BERDUCQ Michel, BRIVES Thierry, DULOUT Alain, DUNOUAU Alain, HONDET Pierre, MARTINEZ Lionel,

                        Mmes BIENFAIT Janine, CHEVAL Marie, GAURRAT Caroline, HAMEAU

                        Nathalie, LASSERRE Christelle, MONTEIRO Christine, SIMON Christine

 

Absents Excusés : THIRANT Sylvain

 

Madame Christelle LASSERRE a été désignée secrétaire de séance.

 

                                   

Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l’examen de l’ordre du jour:

1.    Acquisition amiable par l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) -propriété située au 9 rue du Général Pommiès et convention de portage,

2.    Volet Gestion de la Relation Client (GRC) du schéma de mutualisation du numérique avec la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées : Mise en Œuvre de l’application Mavillefacile,

3.    Caisse D’Allocations Familiales – proposition d’une Convention Territoriale Globale,

4.    Désignation prestataire pour le balayage 2024,

5.    Désignation prestataire pour le fauchage 2024,

6.    Approbation du Programme de Voirie : demande de subvention au Conseil Départemental,

7.    Concertation Modification 3 PLUi : contributions de la Commune,

8.    Ecole d’Arbus, régularisation des limites cadastrales actuelles, mandatement d’un géomètre pour un document d’arpentage modifiant le cadastre pour le projet global,

9.    participation voyage scolaire

10.  Questions Diverses

 


PV_CM_13032024
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