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Procès verbal des décisions du conseil municipal du 10.04.2024

L’an deux mille vingt-quatre, le dix Avril, à dix-neuf heures Le Conseil Municipal de la Commune d’Arbus, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en la Maison Commune, sous la Présidence de Monsieur LARRIEU Didier, Maire.

Date de la convocation : 05/04/2024

Affichée et publiée le : 05/04/2024

 

Nombre de Membres :

Afférents au conseil Municipal : 15

En exercice : 15

Qui ont pris part à la délibération :14

 

Présents :         MM LARRIEU Didier, BERDUCQ Michel, BRIVES Thierry, DULOUT Alain, DUNOUAU Alain, HONDET Pierre, MARTINEZ Lionel,

                        Mmes BIENFAIT Janine, CHEVAL Marie, GAURRAT Caroline, HAMEAU Nathalie, LASSERRE Christelle, MONTEIRO Christine, SIMON Christine,

 

Absent Excusé : THIRANT Sylvain,

 

Madame Christelle LASSERRE a été désignée secrétaire de séance

  

Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l’examen de l’ordre du jour:

·        Motion de Soutien aux maires et élus locaux victimes d’agression 

·        Approbation du Compte Administratif 2023,

·        Vote Compte de Gestion 2023,

·        Affectation du résultat,

·        Vote du Budget Primitif 2024,

·        Vote de la fiscalité,

·        Vote des subventions aux associations,

·        Approbation du Programme de Travaux Sylvicoles 2024,

·        Convention de lutte contre les déchets abandonnés_ CAPBP,

·        Projet Educatif Territorial 2024-2027

·        Création d’un emploi non permanent d’employé d’entretien des espaces verts non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin saisonnier

·        Conclusion d’un contrat de location d’un logement de type T3

·        Questions Diverses


PV_CM_10042024
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